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FASCICULE VI
AFFECTIONS DU
NOUVEAU-NÉEmploi des codes du chapitre XVI
Le chapitre XVI est celui de Certaines affections dont l’origine se situe dans la période
périnatale. La définition de la période périnatale est donnée en annexe du volume 1 de la CIM
et au paragraphe 5.7.1 du volume 2 : elle commence 22 semaines (154 jours) après le début de
la gestation et se termine 7 jours révolus après la naissance. L’expression semaines de
gestation employée dans la Cim correspond en France à celle de semaines d’aménorrhée.
C’est donc cette dernière sous sa forme abrégée (SA) qui sera employée dans l’ensemble de
ce document.
Les codes du chapitre XVI sont par conséquent employés pour toute affection qui a son
origine dans la période périnatale quel que soit le moment où elle est diagnostiquée et/ou prise
en charge. C’est le sens de la note placée en tête de chapitre.
Inversement il existe des exclusions à ce chapitre : se codent avec les chapitres habituels les
traumatismes ainsi que toutes les affections du chapitre XIX, les affections endocriniennes,
nutritionnelles et métaboliques, les malformations congénitales et anomalies
chromosomiques, le tétanos néonatal et les tumeurs.
En conséquence : 
– les codes du chapitre XVI ne sont pas réservés au nouveau-né. Bien qu’ils lui soient le
plus souvent affectés il est possible de les employer à des âges plus avancés si
l’affection présentée a bien son origine dans la période périnatale : 
– les affections du nouveau-né ne sont pas toujours codées avec le chapitre XVI.
Créé le [DATE]
À compter de 2010 les codes du chapitre XVI ne doivent plus être employés au-delà de [AGE].
Créé le 1er Mars 2011
Terme
L’OMS calcule la durée de la grossesse à partir du 1er jour de la dernière période menstruelle
normale : l’âge gestationnel s’exprime en jours ou semaines révolues. Ainsi, un accouchement
est dit à terme s’il survient entre la fin de la 37e semaine (259e jour) et la fin de la 42e semaine
(293e jour) d’aménorrhée.
Un enfant est prématuré s’il nait avant la 37e semaine d’aménorrhée (37 SA), il est après
terme s’il nait après la 42e semaine.
Créé le [DATE]
Les catégories P00-P04
Ces catégories permettent de coder des affections du nouveau-né (voire du fœtus) en rapport
avec des troubles maternels ou des complications de la grossesse, du travail et de
l’accouchement. Elles ne doivent pas être utilisées chez des enfants indemnes ou en bonne
santé dans le seul but d’enregistrer l’affection maternelle ou les complications obstétricales.
Cette consigne peut cependant faire l’objet d’amendements selon le champ de recueil de
l’information, voir à ce sujet le Guide méthodologique de production des informations
relatives à l'activité médicale et à sa facturation en MCO 2011.
Créé le [DATE], mise à jour 2011
Service Classifications et information médicale VI-1
Pôle NomenclaturesFaible poids de naissance
Il existe parfois une confusion dans l’emploi respectif des codes P05.0 (Faible poids pour
l’âge gestationnel) et P07.0 (Poids extrêmement faible à la naissance) ou P07.1 (Autres poids
faibles à la naissance).
Le libellé du code P05.0 induit de manière explicite que l’âge gestationnel est connu, alors
que la catégorie P07 n’y fait pas référence. Ainsi un enfant de 1 500 g présente un poids trop
faible s’il est à terme, alors que ce même poids peut être correct si l’enfant est prématuré. On
emploie alors P05.0 dans le 1er cas et P07.1 dans le 2e.
P05.0 est employé pour les enfants dont on connait l’âge gestationnel et dont le poids est
insuffisant pour cet âge.
P07.0 et P07.1 codent le faible poids de naissance des enfants dont l'âge gestationnel n’est pas
connu ainsi que celui des prématurés dont le poids est adapté à l’âge gestationnel.
Créé le [DATE]
Catégorie Z38
Les codes de la catégorie Z38 (Enfants nés vivants, selon le lieu de naissance) permettent
d’enregistrer la notion de naissance unique ou multiple ainsi que le lieu de naissance (hôpital
ou non). Ils sont en général employés seuls chez les enfants nés en bonne santé et ne
présentant aucun signe, symptôme ou affection particulière. Ils ne doivent pas être confondus
avec les codes de la catégorie Z37 (Résultats de l’accouchement) qui sont réservés au dossier
de la mère.
Créé le [DATE]
Les codes de la catégorie Z38 ne doivent être employés que pour les enfants non hospitalisés,
c'est-à-dire restés auprès de leur mère en maternité. À compter de 2010 ils ne doivent plus être
employés au-delà de [AGE].
Créé le 1er Mars 2011
Infections fœtomaternelles
Il arrive qu’un enfant fasse l’objet d’investigations pour une suspicion d’infection
fœtomaternelle. À la fin du séjour 3 éventualités se présentent : 
– l’enfant présente une infection avérée : on emploie dans ce cas un code des catégories
P35–P39 en respectant leurs exclusions et les conditions d’utilisation des codes P36 à
la suite de la création des extensions créées par l’ATIH : 
– seule la mère est porteuse de l’infection, l’enfant est indemne : c’est le code P00.2
Fœtus et nouveau-né affectés par des maladies infectieuses et parasitaires de la mère
qui est employé : cependant c’est le code P00.8 Fœtus et nouveau-né affectés par
d’autres affections maternelles qui est à employer pour les infections de l’appareil
génital de la mère : 
– l’infection a été suspectée – mais non confirmée – sur la présence d’un liquide
amniotique teinté. Ce signe fait partie des inclusions de la catégorie P20 Hypoxie
intra-utérine.
Créé le [DATE]
VI-2 Service Classifications et information médicale
Pôle NomenclaturesService Classifications et information médicale VI-3
Pôle NomenclaturesVI-4 Service Classifications et information médicale
Pôle NomenclaturesSOMMAIRE
A N
Accouchement Nouveau-né affecté par
après terme.................................................................1 complication obstétricale...........................................1
terme (à).....................................................................1 trouble maternel.........................................................1
Nouveau-né en bonne santé......................2
C
P
Catégorie Z38............................................2
Catégories P00–P04 ..................................1 Période périnatale.....................................1
Catégories P35–P39 ..................................2 Poids de naissance faible..........................2
Prématurité................................................1
E
S
Enfant
mort-né.......................................................................3 Semaines
né sans vie..................................................................3 aménorrhée (d’).........................................................1
gestation (de).............................................................1
I
T
Infection fœtomaternelle...........................2
Terme........................................................1
L
Liquide amniotique teinté..........................3
Service Classifications et information médicale VI-5
Pôle Nomenclatures