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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour III. SYNDROMES CORONARIENS AIGUS OU SCA (codes : I20.0, I21, I21.4, I22) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

III.1. Types de SCA : 3 premiers caractères du code CIM–10
Les SCA se différencient par la présence ou non d’un susdécalage du segment ST à l’ECG ainsi que
par le dosage de la troponine.
- Les SCA ST+ (ou Infarctus ST+) sont toujours accompagnés d’une élévation de la troponine.
Ce sont des infarctus du myocarde et ils se codent avec les catégories I21, sauf le code I21.4,
ou I22.
- Les SCA ST- avec élévation de la troponine correspondent aux infarctus sousendocardiques
(Infarctus ST-) et se codent I21.4–.
- Les SCA ST- sans élévation de la troponine correspondent aux angors instables et se codent
I20.0.
Les infarctus qui surviennent dans un délai de 28 jours, ou moins, après un précédent épisode, sont
codés avec la catégorie I22– quel que soit le résultat de l’ECG et qu’il y ait, ou non, un susdécalage du
segment ST.
Figure N° 1 : Situation de syndrome coronarien aigu : algorithme de codage en fonction des examens
complémentaires et des antécédents :


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour III.2. Localisation anatomique de la lésion d’infarctus : 4e caractère du code CIM– (codes : I21, I21.0, I21.1, I21.2, I21.3) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

La localisation anatomique de la lésion cardiaque entre en jeu dans le choix du 4e caractère des codes
des catégories I21 Infarctus aigu du myocarde et I22 Infarctus du myocarde à répétition.
Par convention les infarctus sans susdécalage de ST (Infarctus ST-) se codent I21.4– Infarctus
sousendocardique aigu du myocarde, quelle que soit la localisation anatomique de la lésion.
Les infarctus avec susdécalage du segment ST (Infarctus ST+) appelés par convention dans la CIM–
10 ‘infarctus transmural’, se codent avec la catégorie I21, et le 4e caractère du code correspond à la
localisation de l’infarctus :
- paroi antérieure du cœur : I21.0–
- paroi inférieure du cœur : I21.1–
- autre localisation précisée du cœur : I21.2–
- localisation non précisée du cœur : I21.3–
Le code I21.9– Infarctus aigu du myocarde, sans précision doit être évité car il est possible de faire la
distinction entre un infarctus avec susdécalage de ST (Infarctus ST+) qui sera codé I21.3 si la
localisation n’est pas précisée, et un infarctus sans susdécalage de ST (Infarctus ST-) qui sera toujours
codé I21.4.
La récidive d’un infarctus, dans un délai de 28 jours après un précédent infarctus est codée avec la
catégorie I22.–, qu’il y ait ou pas de susdécalage de ST, et que la récidive ait lieu ou non dans le même
territoire. Le 4e caractère du code correspond à la localisation de la lésion myocardique :
- paroi antérieure du cœur : I22.0–
- paroi inférieure du cœur : I22.1–
- autre localisation précisée du cœur : I22.8–
- localisation non précisée du cœur : I22.9–.
Par contre, si un nouvel infarctus survient plus de 28 jours après un premier, il est codé comme un
infarctus inaugural avec la catégorie I21, la phase aigüe du premier infarctus étant considérée comme
terminée.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour III.3. Modalités et délais de prise en charge du SCA : 5e et 6e caractères du code (codes : I21, I22, M10) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

CIM–10
Les 5e et 6e caractères des codes des catégories I21 et I22 correspondent au mode de prise en charge
des infarctus. Ces extensions ont été créées en 2002 par l’ATIH. Elles ne sont présentes que dans la
CIM10–FR à usage PMSI.
Lorsque le séjour hospitalier correspond à la prise en charge thérapeutique initiale de l’infarctus visant
la reperfusion coronaire, que celle-ci soit médicale, interventionnelle ou chirurgicale, le 5e caractère ‘0’
doit être utilisé.
Si cette prise en charge de l’infarctus débute moins de 24 heures après le début des symptômes, on
ajoute un 6e caractère ‘0’.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemple : Infarctus transmural aigu du myocarde de la paroi antérieure, prise en charge initiale par (codes : I21.00) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

thrombolyse à la 5e heure se code infarctus de 24 heures ou moins : I21.000.
Dans tous les autres cas on ajoute le 5e caractère ‘8’.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemple : Infarctus transmural aigu du myocarde de la paroi antérieure, prise en charge symptomatique (codes : I21.08, I25.2) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

code I21.08 qui signifie Infarctus (transmural) aigu du myocarde de la (paroi) antérieure, autre prise en
charge.
Il faut noter cependant, comme l’indiquent la note située sous le titre du groupe des cardiopathies
ischémiques et l’index alphabétique (volume 3) de la CIM–10, qu’un infarctus ne peut pas être codé
comme aigu lorsqu’il est pris en charge plus de 28 jours après le début des symptômes. Au-delà de ce
délai, l’infarctus est considéré comme ancien et se code I25.2 Infarctus du myocarde, ancien.


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[User] Comment coder en CIM-10 : Infarctus du myocarde, ancien ?

[Assistant] Selon les règles ATIH (Syndromes coronariens aigus), cette situation se code I25.2. Infarctus du myocarde, ancien


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour III.4 RÈGLES DE CODAGE DES SYNDROMES CORONARIENS AIGUS EN (codes : I20.0, I21, I22) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

MÉDECINE, CHIRURGIE, OBSTÉTRIQUE ET ODONTOLOGIE (MCO)
Les règles de codage sont répertoriées dans la CIM–10 et dans le Guide méthodologique de production
des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en MCO.
III.4.1 Syndrome coronarien aigu inaugural pris en charge avant 29 jours
III.4.1.1 Un seul résumé d'unité médicale (RUM)
Lors du séjour initial de prise en charge, le codage du diagnostic principal de SCA (DP) emploie le code
I20.0 pour décrire l’angor instable et ceux des catégories I21 et I22 pour décrire les infarctus.
III.4.1.2 Plusieurs RUM ou établissements
En cas de mutation dans une autre unité médicale ou de transfert dans un autre établissement de MCO,
le SCA peut être codé comme DP dès lors qu’il continue d’être le sujet principal des soins.
Pour les catégories I21 et I22, les extensions de code en 5e et 6e position seront utilisées selon les


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[User] Comment coder en CIM-10 : pour décrire l’angor instable et ceux des catégories I21 et I22 pour décrire les infarctus ?

[Assistant] Selon les règles ATIH (Syndromes coronariens aigus), cette situation se code I20.0. pour décrire l’angor instable et ceux des catégories I21 et I22 pour décrire les infarctus


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour règles décrites au paragraphe III.3. (codes : I21, I22) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Exemple n°1 :
Patient venu pour douleur thoracique dans un établissement A, un diagnostic d’infarctus est posé suite
à un dosage positif de troponine réalisé dans une unité de post urgence ; un traitement médical de
reperfusion (fibrinolyse) est débuté :
Devant la persistance des symptômes malgré un traitement médical optimal, le patient est transféré
dans un établissement B pour réalisation d’une coronarographie et pose de stent.
L’établissement A code l’infarctus I21.–0 ou I22.–0, 0 traduisant la « prise en charge initiale » de
reperfusion
L’établissement B code de la même façon l’infarctus I21.–0 ou I22.–0 de « prise en charge initiale ».


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemple n°2 : (codes : I21, I22) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Patient venu aux urgences d’un établissement A pour douleur thoracique, un diagnostic d’infarctus est
posé et un traitement médical symptomatique est débuté ; le patient est directement transféré dans un
établissement B pour réalisation d’une coronarographie avec pose de stent :
L’établissement A ne code rien et ne réalise aucun RUM
L’établissement B code I21.–0 ou I22.–0 de « prise en charge initiale ».


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemple N°3 : (codes : I21, I22) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Patient hospitalisé pour décompensation de diabète ; 3 jours après son arrivée, apparition d’une douleur
thoracique : un diagnostic d’infarctus est posé et le patient est muté en unité de soins intensifs
cardiologiques (USIC) pour le traitement de reperfusion.
Le premier RUM code en DAS l’infarctus I21.–8 ou I22.–8, traduisant un infarctus avec « autre prise en
charge».
Le deuxième RUM code en DP l’infarctus I21.–0 ou I22.–0, 0 traduisant la « prise en charge initiale »
de reperfusion.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemple N°4a (avec prestation interétablissement PIE) : (codes : I21, I22, Z75.80) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Patient hospitalisé dans un établissement A dans lequel le diagnostic d’infarctus est posé.
Le patient est transféré moins de 2 journées civiles dans un établissement B pour réalisation d’une
coronarographie avec pose de stent. Nous sommes dans le cas d’une PIE.
Le patient revient ensuite dans l’établissement A au sein duquel se poursuit la prise en charge médicale
post infarctus (diététicienne, éducation sur le sel …)
Conformément au Guide méthodologique, il est fortement recommandé de ne produire qu'un seul RUM
pour le séjour dans l’établissement A, englobant la période de suspension de l’hospitalisation.
L'établissement de santé demandeur A fait figurer dans son RUM :
• la prestation effectuée en B dont il assume la charge financière, notamment le code de l’acte s’il
s’agit d’un acte médicotechnique inscrit à la Classification commune des actes médicaux ;
• et le code Z75.80 en position de diagnostic associé pour signaler qu'une prestation a été réalisée
dans un autre établissement.
Le DP de ce RUM se code I21.–0 ou I22.–0, 0 traduisant un infarctus avec «prise en charge initiale».
L’établissement B code en DP un infarctus I21.–0 ou I22.–0 de « prise en charge initiale ». Il produit un
RSS dont les modes d'entrée et de sortie sont codés « 0 » (transfert provisoire). La prestation de B n’est
pas facturée à l’assurance maladie mais à l’établissement A.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemple N°4b (sans PIE) : (codes : I21, I22) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Patient hospitalisé dans un établissement A dans lequel le diagnostic d’infarctus est posé.
Le patient est transféré plus de 48h (donc pas de PIE possible) dans un établissement B pour réalisation
d’une coronarographie avec pose de stent.
Le patient revient ensuite dans l’établissement A au sein duquel se poursuit la prise en charge médicale
post infarctus (diététicienne, éducation sur le sel …)
Si un RUM est créé pour le premier séjour dans l’établissement A, le DP est codé : I21.–8 ou I22.–8, 8
traduisant un infarctus avec « autre prise en charge».
L’établissement B code en DP I21.–0 ou I22.–0, infarctus de « prise en charge initiale ».
Lors du second séjour dans l’établissement A l’infarctus est codé :I21.–8 ou I22.–8, 8 traduisant un
infarctus avec « autre prise en charge».


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemple N°5 : (codes : I21, I22, I23, I31, I51) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Patient hospitalisé dans un établissement A dans lequel le diagnostic d’infarctus est posé.
Le patient est transféré plus de 48h (donc pas de PIE possible) dans un établissement B pour réalisation
d’un pontage coronaire.
Le patient revient ensuite dans l’établissement A, dans lequel se poursuit la prise en charge médicale
post infarctus (diététicienne, éducation sur le sel …).
Si un RUM est créé pour le premier séjour dans l’établissement A, le DP est codé I21.–8 ou I22.–8, 8
traduisant un infarctus avec « autre prise en charge».
L’établissement B code I21.–0 ou I22.–0 de « prise en charge initiale ».
Le DP du second séjour dans l’établissement A se code : Z48.0, l’essentiel de la prise en charge portant
sur la surveillance des suites du pontage ; l’infarctus ne doit pas être codé ni en DP ni en DAS.
III.4.2 Complications des infarctus
Les complications récentes des infarctus de type ST+ ou ST-, c’est-à-dire survenant moins de 29 jours
après le début de l’infarctus, sont codées avec la catégorie I23 (voir codes en annexe).
La note d’exclusion de la version originale de la CIM–10 précise que les codes de cette catégorie ne
sont pas à utiliser lorsque ces complications coexistent, au cours du même séjour par exemple, avec la
survenue de l’infarctus. Cette note d’exclusion n’est pas à respecter dans le cadre du PMSI où il est
possible de coder dans le même séjour le code d’infarctus (catégories I21 et I22) et le code de
complication (catégorie I23).
Si le lien causal entre l’affection suspectée d’être une complication et l’infarctus n’est pas affirmé,
l’affection doit être codée avec les codes habituels autres que ceux de la catégorie I23, notamment ceux
des catégories I31 et I51.
Il en est de même si la complication survient plus de 28 jours après l’infarctus.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemples : (codes : I21, I22, I23.4, I31.2) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

- Patient hospitalisé pour infarctus ; apparition le 3e jour de son hospitalisation d’une insuffisance
mitrale due à une rupture des cordages de la valve : code des catégories I21 ou I22, associé à
I23.4 Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du
myocarde ;
- Patient hospitalisé pour un hémopéricarde survenant 30 jours après un infarctus ST+: I31.2
Hémopéricarde, non classé ailleurs.
III.4.3 Séjour pour récidive d’infarctus et infarctus ancien
Une récidive d’infarctus de type ST+ ou ST-, dont le premier épisode relève de la catégorie I21, doit
être codée avec la catégorie I22 Infarctus du myocarde à répétition si elle se produit dans un délai de
28 jours. Comme I21, la catégorie I22 est donc destinée au codage de l'infarctus à sa phase aigüe.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemples : (codes : I21, I22, I25.2) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

- Patient hospitalisé pour la prise en charge d'un infarctus inaugural à J1, puis hospitalisé à
nouveau pour un second infarctus 10 jours après la survenue du premier :
Le premier séjour code I21.–.
Le deuxième séjour code I22.–;
- Patient hospitalisé pour la prise en charge d'un infarctus inaugural à J1 ; puis hospitalisé à
nouveau pour un second infarctus 40 jours après. Le premier séjour code I21.–.
Le deuxième séjour code également I21– car il survient plus de 28 jours après le 1er épisode ;
l’infarctus de J1 est alors codé I25.2. en diagnostic associé significatif.
III.4.4 Infarctus du myocarde de Type 2
Par convention, les infarctus de type 2 sont codés comme les autres types d’infarctus même si leur
physiopathologie est différente (cf. définitions en début de fascicule).
IV AUTRES SYNDROMES CORONARIENS


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour IV.1 Autres formes d’angor que l’angor instable (codes : I20, I20.1, I20.8, I20.9, I21) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Le codage de l’angor diffère selon son mécanisme et fait appel à la catégorie I20 (voir codes en annexe).
L’angor stable se code I20.8.
L’angor dû à un spasme coronaire, dont l’angor de Prinzmétal, est codé I20.1 Angine de poitrine avec
spasme coronaire vérifié.
Les angors dus à un autre mécanisme sont codés I20.8 Autres formes d'angine de poitrine.
Une douleur angineuse avec élévation des enzymes myocardiques doit être codée comme un infarctus
aigu du myocarde avec la catégorie I21.
Le code I20.9 Angine de poitrine, sans précision doit être évité car moins précis.


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[User] Comment coder en CIM-10 : Angine de poitrine, sans précision doit être évité car moins précis ?

[Assistant] Selon les règles ATIH (Syndromes coronariens aigus), cette situation se code I20.9. Angine de poitrine, sans précision doit être évité car moins précis


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Exemple : patient diabétique présentant plusieurs facteurs de risque cardiovasculaire, hospitalisé pour (codes : I25.6) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

bilan cardiovasculaire dans le cadre d’un diabète. Lors de l’épreuve d’effort le patient présente un
sousdécalage isolé du segment ST : code I25.6.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour IV.3 Occlusion ou sténose coronaire chronique (codes : I25.1) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Le code d’une occlusion ou d’une sténose chronique des artères coronaires est I25.1 Cardiopathie
artérioscléreuse, y compris si celle-ci entraine une pose de stent.


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[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour IV.4 Thrombose intrastent (codes : I22, I24.0, T82.8, Y84.0, Z95.5) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

L'occlusion d'un stent coronaire responsable d'un infarctus se code comme un infarctus du myocarde,
ce cas de figure ne justifie pas l’utilisation des codes d’infarctus répétés de la catégorie I22. On y associe
les codes T82.8 Autres complications précisées de prothèses, implants et greffes cardiaques et
vasculaires, Y84.0 Cathétérisme cardiaque et Z95.5 Présence d'implant et de greffe vasculaires
coronaires.
L’occlusion de stent coronaire sans infarctus, se code : I24.0 Thrombose coronaire n'entraînant pas un
infarctus du myocarde et on y associe les codes T82.8 Autres complications précisées de prothèses,
implants et greffes cardiaques et vasculaires, Y84.0 Cathétérisme cardiaque et Z95.5 Présence
d'implant et de greffe vasculaires coronaires.


[System] Tu es un médecin DIM expert en codage CIM-10 pour le PMSI français. Tu t'appuies sur les référentiels ATIH officiels.

[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour IV.5 Suspicion de SCA non confirmée (codes : R94.3) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

Deux situations peuvent conduire à la suspicion d’un SCA :
- l’exploration de symptômes tels que douleur thoracique, malaise …, sans cause retrouvée :
dans ce cas le symptôme sera codé en affection principale [règle D2 du Guide Méthodologique
et règle (a) de l’introduction du chapitre XVIII de la CIM–10] ;
- la découverte d’une anomalie isolée de l’électrocardiogramme sans symptômes ni élévation de
la troponine ; on code alors R94.3 Résultats anormaux d'explorations fonctionnelles cardio-
vasculaires, sauf si un code plus précis existe par ailleurs dans la CIM–10.


[System] Tu es un médecin DIM expert en codage CIM-10 pour le PMSI français. Tu t'appuies sur les référentiels ATIH officiels.

[User] Quelles sont les règles de codage PMSI pour Remarque : Comme l’indique le paragraphe relatif aux catégories Z03 et Z04 du guide méthodologique, (codes : I10, I15, I20, I20.0, I20.1) ?

[Assistant]
Selon le fascicule de codage ATIH « Syndromes coronariens aigus » :

le code Z03.4 Mise en observation pour suspicion d'infarctus du myocarde doit être évité dans la mesure
du possible dès lors qu’il y a un symptôme ou une élévation de troponine: « La règle générale est : le
meilleur code est le plus précis par rapport à l’information à coder. [….] ».
ANNEXES
Figure A : Algorithme général de codage des SCA en fonction des examens complémentaires, du mode
de prise en charge et des antécédents:
1 La localisation de la lésion de l’infarctus transmural aigu du myocarde sera précisée par le 4e caractère
matérialisé par le tiret-: .0 paroi antérieure ; .1 paroi inférieure ; .2 autre localisation précisée ; .3 non
précisé.
2 Ajouter un ‘0’ en 6e caractère si la prise en charge débute moins de 24h après le début des symptômes
3 La localisation de la lésion de l’infarctus du myocarde à répétition sera précisée par le 4e caractère
matérialisé par le tiret: .0 paroi antérieure ; .1 paroi inférieure ; .8 autre localisation précisée ; .9 non
précisé.
Groupe des cardiopathies ischémiques de la CIM–10 FR 2016
Cardiopathies ischémiques
(I20I25)
Note : Pour la morbidité, le laps de temps dont il est fait mention en I21I22 et I24I25 est l'intervalle
entre le début de l'épisode ischémique et l'admission pour soins. Pour la mortalité, le laps de temps
est l'intervalle entre le début de cet épisode et la mort.
Comprend : avec mention d'hypertension (I10I15)
Utiliser, au besoin, un code supplémentaire pour identifier l'existence d'hypertension.
I20 Angine de poitrine
I20.0 Angine de poitrine instable
Angine :
• accélérée
• aggravée à l'effort
• de novo à l'effort
Syndrome (de) :
• coronaire intermédiaire
• préinfarctus
I20.1 Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié
Angine de poitrine (de) :
• angiospastique
• due à un spasme
• Prinzmetal
• variable
I20.8 Autres formes d'angine de poitrine
Angine d'effort
Angine stable
Coronary slow flow syndrom
Sténocardie
I20.9 Angine de poitrine, sans précision
Angine de poitrine :
• SAI
• cardiaque
Douleur


[System] Tu es un médecin DIM expert en contrôle T2A. Tu connais les instructions DGOS et les règles de contrôle externe.

[User] Que dit l'instruction DGOS 2025 sur : Instruction n° DGOS/FIP1/DSS/1A/2025/141 du 14 octobre 2025 relative aux priorités ?

[Assistant]
Selon l'instruction DGOS/FIP1/DSS/1A/2025/141 relative aux contrôles T2A :

nationales de contrôles externes de la tarification à l'activité pour la campagne 2025
portant sur l'activité 2024
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie
et des personnes handicapées
à
Mesdames et Messieurs les directeurs généraux
des agences régionales de santé (ARS)
Référence NOR : SFHH2528452J (numéro interne : 2025/141)
Date de signature 14/10/2025
Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des
personnes handicapées
Emetteurs
Direction générale de l’offre de soins (DGOS)
Direction de la sécurité sociale (DSS)
Priorités nationales de contrôles externes de la tarification à
Objet
l’activité pour la campagne 2025 portant sur l’activité 2024.
Déterminer les priorités régionales de contrôles externes
Action à réaliser de la tarification à l’activité et en informer les établissements
de santé.
Réalisation des contrôles externes de la tarification à
Résultat attendu
l’activité en 2025 sur l’activité 2024.
Prise en compte immédiate des dispositions contenues
Echéance
dans la présente instruction.
Direction générale de l’offre de soins
Sous-direction du financement et de la performance du
Contact utile système de santé
Bureau de la synthèse budgétaire et financière (FIP1)
Mél. : DGOS-FIP1@sante.gouv.fr
4 pages + 1 annexe (2 pages)
Nombre de pages et annexe Annexe : Priorités nationales de contrôles externes de la
tarification à l’activité pour l’année 2025 sur l’activité 2024
Présentation des activités qui ont été retenues comme
Résumé
priorités nationales de contrôle pour la campagne 2025.
Mention Outre-mer Les dispositions s’appliquent à l’ensemble des Outre-mer.
Établissement de santé ; tarification à l’activité ; contrôle
Mots-clés
externe ; agence régionale de santé.
Classement thématique Établissements de santé / Gestion
- Article R.162-35 à R.162-35-6 du Code de la sécurité
sociale ;
- Arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués
aux établissements de santé mentionnés à l'article
L. 162-22-6 du Code de la sécurité socia


[System] Tu es un médecin DIM expert en contrôle T2A. Tu connais les instructions DGOS et les règles de contrôle externe.

[User] Que dit l'instruction DGOS 2025 sur : Annexe ?

[Assistant]
Selon l'instruction DGOS/FIP1/DSS/1A/2025/141 relative aux contrôles T2A :

Priorités nationales de contrôles externes de la tarification
à l’activité pour l’année 2025 sur l’activité 2024
1) Les activités non prises en charge par l’Assurance maladie ou ne relevant pas d’une
facturation T2A
La priorité nationale est de contrôler :
- les essais cliniques, notamment de phase I, sur le risque maladie. Sont notamment visées
les recherches impliquant la personne humaine mentionnées à l’article L. 1121-1 du
Code de la santé publique ;
- les interventions dites « de confort » pour les actes mentionnés comme non remboursables
à la CCAM, et plus particulièrement les actes d’implantologie et de chirurgie réfractive.
À noter par ailleurs, qu’à l’occasion de contrôles, lorsque les équipes régionales repèrent que
des actes non inscrits à la CCAM ont été codés par assimilation, elles doivent en informer
systématiquement pour avis les services de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM).
2) Le codage du diagnostic principal ou de certains actes CCAM classants
Les hospitalisations pour diagnostic ou pour surveillance procèdent de règles de codage,
définies au sein du guide méthodologique MCO1, dont le respect constitue une priorité nationale.
Le contrôle du codage des diagnostics principaux (DP) ou des actes classants ayant pour effet
de classer le séjour dans un groupe homogène de séjours (GHS) mieux valorisé que celui
dans lequel le séjour aurait été classé en l’absence de codage de ce DP ou de cet acte classant,
fait également l’objet d’une priorité nationale.
3) Le codage des comorbidités
La priorité nationale est de contrôler le respect des règles du guide méthodologique MCO1
pour le codage des diagnostics associés significatifs ayant une valeur de complication ou morbidité
associée (CMA).
Pour rappel, un diagnostic associé significatif (DAS) est une affection, un symptôme ou tout
autre motif de recours aux soins coexistant avec le DP, ou le couple DP-DR (diagnostics reliés),
constituant :
• un problème de santé distinct supplémentaire (une a